Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

BADMINTON MACONNAIS
Association déclarée
Siège social :
LES SAUGERAIES – 153 RUE LOUISE MICHEL
71000 MÂCON

Numéro SIRET : 50407981500016
Adresse email : contact@bm71.fr

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :
David Hoang

3. Hébergement

Le site principal est hébergé et distribué via les services de Cloudflare.

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107
États-Unis
https://www.cloudflare.com

La boutique en ligne est exploitée via la plateforme Shopify.

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
https://www.shopify.com

Le nom de domaine est enregistré auprès du registrar OVH.

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
https://www.ovh.com

Certaines données peuvent être traitées et hébergées en dehors de l’Union Européenne, conformément à la réglementation en vigueur.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, contenus) est la propriété exclusive du Badminton Mâconnais, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site et la boutique sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, de la communication liée à l’événement et des obligations légales.

6. Responsabilité

Le Badminton Mâconnais met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.

Cependant, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une mauvaise utilisation des informations disponibles.

7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.